Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web GreenSensor, propriété de ProSensor, société spécialisée dans les solutions IoT pour l'agriculture et l'environnement. Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, qu'ils soient visiteurs occasionnels ou clients potentiels.

Le site GreenSensor présente notre solution innovante de suivi intelligent du compostage par IoT, incluant nos sondes de température connectées, notre plateforme cloud et nos services d'analyse de données.

2. Accès et utilisation du site

Le site GreenSensor est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'accès au site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à sa destination et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l'ordre public. Toute utilisation commerciale non autorisée est interdite.

ProSensor se réserve le droit de suspendre ou d'interdire l'accès au site en cas de non-respect des présentes conditions.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site GreenSensor (textes, images, logos, icônes, graphismes, vidéos, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de ProSensor.

Les marques "GreenSensor" et "ProSensor" ainsi que leurs logos sont des marques déposées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de ProSensor.

Les technologies IoT développées par ProSensor, notamment nos algorithmes de traitement de données et nos protocoles de communication, sont protégés par des brevets et secrets de fabrication.

4. Responsabilité et garanties

ProSensor s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site GreenSensor. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations diffusées.

L'utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur. ProSensor ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, notamment les pertes de données, les interruptions d'activité ou les préjudices commerciaux.

Les informations techniques concernant nos solutions IoT sont données à titre indicatif et peuvent évoluer selon les avancées technologiques et les retours clients.

5. Données personnelles et confidentialité

La collecte et le traitement des données personnelles sur le site GreenSensor sont régis par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

En utilisant le site, l'utilisateur consent au traitement de ses données personnelles dans les conditions définies par notre politique de confidentialité.

6. Liens externes et contenus tiers

Le site GreenSensor peut contenir des liens vers des sites externes. ProSensor n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

L'établissement de liens vers le site GreenSensor est autorisé sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de ProSensor et de respecter les présentes CGU.

7. Évolution des conditions

ProSensor se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment pour s'adapter aux évolutions légales, techniques ou commerciales. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications. La poursuite de l'utilisation du site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après épuisement des voies amiables, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à la réglementation française, nous privilégions la résolution amiable des différends et encourageons nos utilisateurs à nous contacter directement en cas de problème.

9. Contact et support

Pour toute question concernant les présentes CGU, nos solutions IoT ou notre entreprise, vous pouvez nous contacter :

Notre équipe technique est disponible pour répondre à vos questions sur nos solutions IoT et vous accompagner dans vos projets de suivi du compostage.