Mentions légales

1. Éditeur du site

ProSensor est une société française spécialisée dans le développement de solutions IoT pour l'agriculture et l'environnement. Notre expertise technique nous permet de concevoir des systèmes innovants de suivi et d'analyse des processus naturels, notamment dans le domaine du compostage.

La marque GreenSensor représente notre solution phare de suivi intelligent du compostage par IoT, intégrant des sondes de température connectées, une plateforme cloud sécurisée et des outils d'analyse avancés.

2. Hébergement du site

LWS est un hébergeur français reconnu pour la qualité de ses services et son engagement en faveur de la souveraineté numérique. Le choix de cet hébergeur garantit la conformité de nos données avec la réglementation française et européenne.

Nos serveurs sont situés en France, assurant ainsi une protection optimale des données de nos clients et une performance optimale pour les utilisateurs français et européens.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site GreenSensor (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de ProSensor, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Les marques "GreenSensor", "ProSensor" et leurs logos associés sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite et peut faire l'objet de poursuites judiciaires.

Les technologies développées par ProSensor, notamment nos algorithmes de traitement de données IoT, nos protocoles de communication sans fil et nos interfaces utilisateur, sont protégés par des brevets et des secrets de fabrication. Ces innovations constituent le cœur de notre expertise technique.

Les bases de données contenant les informations techniques sur nos solutions IoT sont également protégées par le droit sui generis des bases de données, conformément à la directive européenne 96/9/CE.

4. Responsabilité et limitations

ProSensor s'efforce de fournir sur le site GreenSensor des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations contenues sur le site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de ProSensor. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis, notamment pour refléter les évolutions technologiques de nos solutions IoT.

ProSensor ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site GreenSensor, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

En aucun cas ProSensor ne pourra être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site GreenSensor.

5. Collecte et traitement des données

La collecte et le traitement des données personnelles sur le site GreenSensor sont régis par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française "Informatique et Libertés".

ProSensor s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger leurs données personnelles. Nous collectons uniquement les informations nécessaires à la fourniture de nos services et à l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Les données techniques collectées par nos solutions IoT (températures, localisations, etc.) sont traitées de manière anonymisée et utilisées exclusivement pour l'amélioration de nos algorithmes et services.

6. Cookies et technologies de suivi

Le site GreenSensor utilise des cookies et technologies similaires pour améliorer l'expérience utilisateur, analyser le trafic et personnaliser le contenu. Ces technologies sont utilisées conformément à la réglementation européenne sur les cookies.

Les utilisateurs peuvent configurer leurs navigateurs pour refuser les cookies, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du site. Notre politique détaillée concernant les cookies est disponible dans notre Politique de Confidentialité.

7. Liens hypertextes

Le site GreenSensor peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. ProSensor n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

L'établissement de liens hypertextes vers le site GreenSensor est autorisé sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de ProSensor et de respecter les présentes mentions légales. Tout lien doit être retiré sur simple demande.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après épuisement des voies amiables, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à la réglementation française, nous privilégions la résolution amiable des différends et encourageons nos utilisateurs à nous contacter directement en cas de problème ou de réclamation.

9. Contact et support

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, nos solutions IoT ou notre entreprise, vous pouvez nous contacter :

Notre équipe technique et commerciale est disponible pour répondre à vos questions sur nos solutions IoT et vous accompagner dans vos projets de suivi du compostage. Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais.